LE VERITABLE PAIN PAILLASSE DE MONSIEUR PAYET DEPUIS 1978
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VERITABLE PAIN PAILLASSE DE MONSIEUR PAYET DEPUIS 1978
PAYET, Daniel, Pierre, Raoul
Numéro de dépôt :
3351944
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/04/2015
Présentation de la marque LE VERITABLE PAIN PAILLASSE DE MONSIEUR PAYET DEPUIS 1978
Déposée le 11 avril 2005 par PAYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « LE VERITABLE PAIN PAILLASSE DE MONSIEUR PAYET DEPUIS 1978 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est PAYET, Daniel, Pierre, Raoul domicilié(e) Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYET Daniel domicilié(e) Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France.
La marque LE VERITABLE PAIN PAILLASSE DE MONSIEUR PAYET DEPUIS 1978 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAYET, Daniel, Pierre, Raoul - Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France
PAYET Daniel - Domaine de la Faïence,34800 CLERMONT L'HERAULT - 34800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Pain, pâtisserie, confiserie, farines alimentaires. Concession de licences de marques. Services de restauration (alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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